Abrogé par Arrêté du 14 juin 2012 - art. 34
Créé le 10 août 1990 · En vigueur du 19 février 1995 au 29 septembre 2016
Abrogé par Arrêté du 14 juin 2012 - art. 34
Créé le 10 août 1990 · En vigueur du 19 février 1995 au 29 septembre 2016
cite
Abrogé depuis le vendredi 30 septembre 2016
Abrogé parArrêté du 14 juin 2012art. 34
En vigueur du dimanche 19 février 1995 au jeudi 29 septembre 2016
Sont admis en deuxième année les élèves qui, après prise en compte des notes obtenuesà l'évaluation continue visée à l'
article 15…
et auxépreuves écrites visées à l'
article 18…
, ont obtenu unenote moyenne globale égale ou supérieure à 10 sur 20 sans note inférieure à 8 sur 20 à l'une des épreuves écrites visées à l'
article 18
. Les élèves qui ont échoué à la première session de l'examen de passage en deuxième annéesont admis à se présenter à ladeuxième session de cet examen.
En vigueur du mercredi 15 mai 1991 au samedi 18 février 1995
Les élèves qui ont obtenu une note moyenne globale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'évaluation continue visée à l'
article 15…
ainsi qu'à l'ensemble des épreuves écrites visées à l'…
article 18…
sans note égale ou inférieure à 5 sur 20 à l'une de ces épreuves sont admis en deuxième année.
En vigueur du vendredi 10 août 1990 au mardi 14 mai 1991
Les élèves qui ont obtenu une note moyenne globale égale ou supérieure à dix sur vingt à l'évaluation continue visée à l'
article 15
ainsi qu'à l'ensemble des épreuves écrites visées à l'
article 18
sans note inférieure à cinq sur vingt à l'une de ces épreuves sont admis en deuxième année.