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Avenant II : Agents de maîtrise et techniciens, secteur non alimentaire

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En vigueur depuis le jeudi 23 février 2012

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En vigueur du jeudi 27 septembre 1984 au jeudi 23 octobre 2014

Avenant II : Agents de maîtrise, techniciens et assimilés, secteur non alimentaire
Préambule
Bénéficiaires
Classification
Durée du travail
Indemnité de licenciement
Départ à la retraite
Maladie