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ANNEXE "PERSONNEL DE PLACEMENT"

Abrogé1 juillet 2013
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Périmé1 juillet 2013

Créé le 25 novembre 1977 · Périmé le 1 juillet 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annexe à la convention collective des théâtres parisiens

Résumé. Un accord entre les théâtres parisiens et leur personnel technique fixe leurs relations pour un an, avec des règles de renouvellement et de modification.

Les parties contractantes déclarent établir, par les présentes, une annexe à la convention collective du travail, signée le 25 novembre 1977.

Cette annexe règle les rapports entre les directions des théâtres de Paris et de la région parisienne et le personnel technique employé dans ces établissements. La présente annexe est conclue pour une durée de un an et prendra effet le 25 novembre 1977.

Elle se poursuivra ensuite par tacite reconduction pour les périodes d'égale durée, à défaut de dénonciation six mois au moins avant l'expiration d'une période, par lettre recommandée avec avis de réception. Si la lettre dont il s'agit ne vise qu'à une révision totale ou partielle du texte de la présente annexe, elle devra être accompagnée d'un nouveau projet, afin que les pourparlers puissent commencer sans retard avant l'expiration de l'annexe, qui restera en vigueur jusqu'à la conclusion d'un nouvel accord ou, à défaut, pendant une durée de cinq ans.

Cette annexe annule et remplace la précédente signée le 2 janvier 1974.

Placement

Abrogé1 juillet 2013

Rémunération

Abrogé1 juillet 2013

Chef-ouvreuse ou chef-placeur

Abrogé1 juillet 2013

Salaires

Abrogé1 juillet 2013

Organisation du travail

Abrogé1 juillet 2013

Transport

Abrogé1 juillet 2013

Tenue spéciale

Abrogé1 juillet 2013

Frais de nettoyage

Abrogé1 juillet 2013

Période d'essai

Abrogé1 juillet 2013

Premier mai

Abrogé1 juillet 2013

Congés payés

Abrogé1 juillet 2013

Indemnité de licenciement

Abrogé1 juillet 2013

Indemnité de fin de carrière

Abrogé1 juillet 2013

Retraite complémentaire

Abrogé1 juillet 2013

Application

Abrogé1 juillet 2013

Abrogé depuis le lundi 1 juillet 2013

En vigueur du vendredi 25 novembre 1977 au dimanche 30 juin 2013

ANNEXE "PERSONNEL DE PLACEMENT"
Article préambule
Placement
Rémunération
Chef-ouvreuse ou chef-placeur
"Masse" : définition et répartition
Galas ou séances exceptionnelles
Ventes pour le compte de la direction
Salaires
Organisation du travail
Transport
Tenue spéciale
Frais de nettoyage
Période d'essai
Délais-congés et garantie d'emploi
Pause repas, indemnité de repas
Premier mai
Congés payés
Indemnité de licenciement
Indemnité de fin de carrière
Retraite complémentaire
Application