Article précédent

Article suivant

Annexe III : Classification

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

(Se référer à l'accord professionnel du 28 octobre 2002 sur les classifications)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 13 janvier 2003

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement des ouvriers et employés

Résumé. L'article décrit les différentes catégories d'ouvriers, employés et techniciens avec leurs coefficients de classification.

(Se référer à l'accord professionnel du 28 octobre 2002 sur les classifications)

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 13 janvier 2003

Source : Légifrance