Annexe II : ouvriers

Article 16

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Article 16

La classification des emplois figure à l'annexe VI.

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En vigueur depuis le 29 mars 1972 · Dernière version le 18 juillet 1990

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Classification des emplois

Résumé. La classification des emplois est détaillée dans l'annexe VI.

La classification des emplois figure à l'annexe VI.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 18 juillet 1990

En résumé. La classification des emplois a été simplifiée en supprimant les descriptions détaillées des catégories d'ouvriers et leurs exemples, tout en indiquant que cette classification figure désormais à l'annexe VI.

En vigueur du mercredi 29 mars 1972 au mardi 17 juillet 1990

En résumé. La classification des emplois d'ouvriers a été modifiée pour inclure de nouvelles catégories avec des descriptions détaillées et des exemples spécifiques, ajustant ainsi les coefficients de rémunération.

En vigueur du mercredi 29 mars 1972 au mardi 17 juillet 1990

Source : Légifrance