Section précédente
Section parente
Section suivante
ANNEXE II relative aux ETAM
Abrogé5 septembre 2000
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Champ d'application - Personnel ETAM
Abrogé5 septembre 2000Durée et organisation du travail
Abrogé5 septembre 2000Congés payés annuels
Abrogé5 septembre 2000Congés exceptionnels (1)
Abrogé5 septembre 2000Indemnités en cas de maladie, accident ou maternité
Abrogé5 septembre 2000Majoration pour ancienneté
Abrogé5 septembre 2000Indemnité de licenciement
Abrogé5 septembre 2000Allocation de départ à la retraite
Abrogé5 septembre 2000Définition et classement des postes du personnel ETAM
Abrogé5 septembre 2000Classement des ETAM par indices hiérarchiques
Abrogé5 septembre 2000Abrogé depuis le mardi 5 septembre 2000
En vigueur du lundi 1 janvier 1979 au lundi 4 septembre 2000
ANNEXE II relative aux ETAM
Champ d'application - Personnel ETAM
Durée et organisation du travail
Congés payés annuels
Congés exceptionnels (1)
Indemnités en cas de maladie, accident ou maternité
Majoration pour ancienneté
Indemnité de licenciement
Allocation de départ à la retraite
Définition et classement des postes du personnel ETAM
Classement des ETAM par indices hiérarchiques