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Annexe I ouvriers

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Abrogé24 novembre 2020
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Créé le 31 mars 1979 · Abrogé le 24 novembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions de travail et rémunération des ouvriers

Résumé. Ce texte explique les règles spécifiques pour les ouvriers, y compris leur salaire et leur classification.

La présente annexe détermine les conditions particulières de travail et de rémunération des " Ouvriers ". Elle comprend en outre les classifications professionnelles de cette catégorie de salariés.

Abrogé depuis le mardi 24 novembre 2020

En vigueur du samedi 31 mars 1979 au lundi 23 novembre 2020

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Article O-1