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Annexe 1 Classification
Abrogé1 janvier 2026
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TITRE IX CLASSIFICATION ET SALAIRES
Abrogé1 janvier 2026Coefficients
Abrogé1 janvier 2026Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026
En vigueur du vendredi 1 octobre 1993 au mercredi 31 décembre 2025
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TITRE IX CLASSIFICATION ET SALAIRES