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Travail intermittent

relatif au travail intermittent

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En vigueur depuis le mercredi 14 octobre 1992

Travail intermittent
Préambule
Définition du travail intermittent
Contrat de travail
Rémunération
Application des dispositions conventionnelles
Garanties individuelles
Garanties collectives
Durée et bilan de l'accord