Travail de nuit

relatif au travail de nuit

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En vigueur depuis le mercredi 1 mai 2002

Travail de nuit
Limitation du recours au travail de nuit
Définition du travail de nuit
Définition du travailleur de nuit
Durée quotidienne et hebdomadaire de travail effectif des travailleurs de nuit
Contreparties spécifiques pour les travailleurs de nuit
Conditions de travail des travailleurs de nuit
Mesures destinées à assurer l'égalité entre les hommes et les femmes
Formation professionnelle des travailleurs de nuit
Exercice des mandats et travail de nuit
Suivi médical
Jeunes travailleurs
Travailleurs de nuit âgés d'au moins 55 ans
Suivi de l'accord
Entrée en vigueur
Extension
Dépôt