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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

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En vigueur depuis le vendredi 14 mars 2003

Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Définition du travail de nuit et du travailleur de nuit
Contreparties pour les travailleurs de nuit
Durées maximales hebdomadaires et journalières
Dispositions particulières relatives aux travailleurs de nuit
Extension du travail de nuit à de nouvelles catégories de salariés et/ou mise en place du travail de nuit dans une entreprise ou un établissement ne comportant aucun travailleur de nuit
Travail de nuit occasionnel
Publicité et entrée en vigueur