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Travail de nuit

relatif au travail de nuit

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En vigueur depuis le mardi 23 avril 2002

Travail de nuit
Préambule
Champ d'application
Justification du recours au travail de nuit
Définition du travail de nuit
Définition du travailleur de nuit
Durée quotidienne et hebdomadaire du travailleur de nuit
Contreparties pour le travailleur de nuit
Entrée en vigueur
Clause de sauvegarde
Dépôt et extension