Section précédente

Section parente

Section suivante

Travail de nuit et égalité professionnelle

Abrogé29 septembre 2011
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Préambule

Abrogé29 septembre 2011

Champ d'application

Abrogé29 septembre 2011

Recours au travail de nuit

Abrogé29 septembre 2011

Période de travail de nuit

Abrogé29 septembre 2011

Définition du travailleur de nuit

Abrogé29 septembre 2011

Allaitement

Abrogé29 septembre 2011

Responsabilités sociales

Abrogé29 septembre 2011

Egalité professionnelle

Abrogé29 septembre 2011

Dispositions finales

Abrogé29 septembre 2011

Abrogé depuis le jeudi 29 septembre 2011

En vigueur du jeudi 24 avril 2003 au mercredi 28 septembre 2011

Travail de nuit et égalité professionnelle
Préambule
Champ d'application
Recours au travail de nuit
Période de travail de nuit
Définition du travailleur de nuit
Durée quotidienne de travail de nuit, durée maximale hebdomadaire de nuit
Contreparties spécifiques au travail de nuit
Allaitement
Gestion de carrière des travailleurs de nuit
Responsabilités sociales
Engagement pour l'amélioration de la santé des travailleurs de nuit
Egalité professionnelle
Dispositions finales