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Travail de nuit et égalité professionnelle
Abrogé29 septembre 2011
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Préambule
Abrogé29 septembre 2011Champ d'application
Abrogé29 septembre 2011Recours au travail de nuit
Abrogé29 septembre 2011Période de travail de nuit
Abrogé29 septembre 2011Définition du travailleur de nuit
Abrogé29 septembre 2011Durée quotidienne de travail de nuit, durée maximale hebdomadaire de nuit
Abrogé29 septembre 2011Contreparties spécifiques au travail de nuit
Abrogé29 septembre 2011Allaitement
Abrogé29 septembre 2011Gestion de carrière des travailleurs de nuit
Abrogé29 septembre 2011Responsabilités sociales
Abrogé29 septembre 2011Engagement pour l'amélioration de la santé des travailleurs de nuit
Abrogé29 septembre 2011Egalité professionnelle
Abrogé29 septembre 2011Dispositions finales
Abrogé29 septembre 2011Abrogé depuis le jeudi 29 septembre 2011
En vigueur du jeudi 24 avril 2003 au mercredi 28 septembre 2011
Travail de nuit et égalité professionnelle
Préambule
Champ d'application
Recours au travail de nuit
Période de travail de nuit
Définition du travailleur de nuit
Durée quotidienne de travail de nuit, durée maximale hebdomadaire de nuit
Contreparties spécifiques au travail de nuit
Allaitement
Gestion de carrière des travailleurs de nuit
Responsabilités sociales
Engagement pour l'amélioration de la santé des travailleurs de nuit
Egalité professionnelle
Dispositions finales