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Travail à temps partiel
relatif au travail à temps partiel
Abrogé1 juin 1998
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Champ d'application
Abrogé1 juin 1998Droits des salariés à temps partiel
Abrogé1 juin 1998Contrat de travail
Abrogé1 juin 1998Modification du contrat de travail
Abrogé1 juin 1998Seuils sociaux
Abrogé1 juin 1998Commission paritaire de l'emploi
Abrogé1 juin 1998Conditions d'application
Abrogé1 juin 1998Abrogé depuis le lundi 1 juin 1998
En vigueur du dimanche 1 avril 1990 au dimanche 31 mai 1998
Travail à temps partiel
Champ d'application
Droits des salariés à temps partiel
Salariés occupés chez plusieurs employeurs en matière de prise de congés - Mesures d'harmonisation
Contrat de travail
Modification du contrat de travail
Seuils sociaux
Commission paritaire de l'emploi
Conditions d'application