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Travail à temps partiel

relatif au travail à temps partiel

Abrogé1 juin 1998
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Abrogé depuis le lundi 1 juin 1998

En vigueur du dimanche 1 avril 1990 au dimanche 31 mai 1998

Travail à temps partiel
Champ d'application
Droits des salariés à temps partiel
Salariés occupés chez plusieurs employeurs en matière de prise de congés - Mesures d'harmonisation
Contrat de travail
Modification du contrat de travail
Seuils sociaux
Commission paritaire de l'emploi
Conditions d'application