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Temps de travail

relatif au temps de travail

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En vigueur depuis le lundi 9 août 1999

Temps de travail
Préambule
Chapitre Ier : Dispositions conventionnelles sur la durée et l'organisation du travail
Chapitre II : Dispositions particulières applicables aux ETT de moins de 50 salariés permanents souhaitant bénéficier du dispositif d'aide prévu par la loi du 13 juin 1998
Chapitre III : Dispositions communes