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Statuts d'Auvicom

Abrogé28 janvier 2005
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Objet

Abrogé28 janvier 2005

Conseil d'administration

Abrogé28 janvier 2005

Bureau

Abrogé28 janvier 2005

Modification des statuts

Abrogé28 janvier 2005

Règlement intérieur

Abrogé28 janvier 2005

Patrimoine

Abrogé28 janvier 2005

Tenue de la comptabilité

Abrogé28 janvier 2005

Cessation d'activité de l'OPCA

Abrogé28 janvier 2005

Abrogé depuis le vendredi 28 janvier 2005

En vigueur du mercredi 27 octobre 1999 au jeudi 27 janvier 2005

Statuts d'Auvicom
Objet
Conseil d'administration
Bureau
Sections professionnelles paritaires
Commission ad hoc " moins de 10 salariés "
Modification des statuts
Règlement intérieur
Organisation administrative de l'OPCA
Patrimoine
Tenue de la comptabilité
Cessation d'activité de l'OPCA