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Stagiaires

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Article 8

Les stagiaires accèdent aux activités sociales et culturelles mises en place par le comité d'entreprise dans les mêmes conditions que les salariés.

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Périmé19 mars 2015

Créé le 14 juin 2012 · Périmé le 19 mars 2015

Les stagiaires accèdent aux activités sociales et culturelles mises en place par le comité d'entreprise dans les mêmes conditions que les salariés.

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Périmé parStagiairesart. (VNE)

En vigueur du jeudi 14 juin 2012 au mercredi 18 mars 2015

Source : Légifrance