En vigueur depuis le 22 juin 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouveau barème des indemnités de petits déplacements en Auvergne
Résumé. À partir du 1er juillet 2009, de nouvelles indemnités pour les petits déplacements seront appliquées en Auvergne.
Le présent barème des indemnités de petits déplacements entrera en application à compter du 1er juillet 2009.