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Risques psychosociaux

relatif à la prévention et à la gestion des risques psychosociaux

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En vigueur depuis le mercredi 12 février 2020

Risques psychosociaux
Préambule
1. Objet
2. Définition des risques psychosociaux
3. Facteurs favorisant l'apparition de risques psychosociaux
4. Manifestations des risques psychosociaux
5. Prévention des risques psychosociaux
6. Mesures en cas de réalisation du risque
7. Suivi
8. Mesures spécifiques pour les entreprises de moins de 50 salariés
9. Conclusion. – Durée. – Dépôt
Annexe