Réécriture à droit constant de la convention collective

Préambule

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En vigueur depuis le 24 mai 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour nécessaire de la convention collective chimique

Résumé. La convention collective des industries chimiques, créée en 1952, a été modifiée au fil des ans, mais contient maintenant des répétitions et des règles obsolètes.

La convention collective nationale des industries chimiques a été conclue en 1952 avec la mise en place, en 1955, de dispositions spécifiques aux différentes catégories professionnelles. D'année en année, elle s'est enrichie de nouvelles dispositions.
Aujourd'hui, les nombreux accords venus compléter la convention collective nationale des industries chimiques conduisent à des répétitions, à des disparités de vocabulaire. Subsistent également dans le texte de la convention des dispositions devenues illégales ou obsolètes du fait des évolutions législatives, réglementaires ou conventionnelles.

En vigueur depuis le samedi 24 mai 2014

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