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Réduction et aménagement du temps de travail

relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (Mofifié par avenant n° 1 du 22 novembre 2000)

Abrogé31 décembre 2011
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Préambule

Abrogé31 décembre 2011

Durée du travail

Abrogé31 décembre 2011

Repos et pauses

Abrogé31 décembre 2011

Chapitre V : Travail de nuit

Abrogé31 décembre 2011

Définition

Abrogé22 novembre 2000

Nature de l'intervention

Abrogé22 novembre 2000

Rémunération

Abrogé22 novembre 2000

Conditions d'intervention

Abrogé22 novembre 2000

Rythme de travail

Abrogé22 novembre 2000

Repos

Abrogé22 novembre 2000

Refus par le salarié

Abrogé22 novembre 2000

Clause particulière

Abrogé22 novembre 2000

Chapitre VI : Astreintes

Abrogé31 décembre 2011

Principes généraux

Abrogé31 décembre 2011

Rémunération

Abrogé5 janvier 2002

Principes

Abrogé31 décembre 2011

Cadres " intégrés "

Abrogé31 décembre 2011

Cadres " autonomes "

Abrogé5 janvier 2002

Mise en œuvre du mandatement

Abrogé31 décembre 2011

Modalités du mandat

Abrogé31 décembre 2011

Salariés mandatés

Abrogé31 décembre 2011

Durée, révision, dénonciation

Abrogé31 décembre 2011

Suivi de l'accord

Abrogé31 décembre 2011

Date d'effet

Abrogé31 décembre 2011

Abrogé depuis le samedi 31 décembre 2011

En vigueur du mercredi 22 novembre 2000 au vendredi 30 décembre 2011

Réduction et aménagement du temps de travail
Préambule
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Réduction du temps de travail pour toutes les structures dans le cadre de la loi Aubry II
Chapitre III : Compte épargne-temps
Chapitre IV : Dispositions relatives à l'aménagement du temps de travail
Chapitre V : Travail de nuit
Chapitre VI : Astreintes
Chapitre VII : Dispositions relatives aux cadres
Chapitre VIII : Mandatement syndical
Chapitre IX : Réduction du temps de travail pour les structures de 20 salariés au plus dans le cadre de la loi Aubry I
Chapitre X : Incidences sur les rémunérations
Chapitre XI : Application et suivi de l'accord