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Réduction et aménagement du temps de travail
relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (Mofifié par avenant n° 1 du 22 novembre 2000)
Préambule
Abrogé31 décembre 2011Chapitre Ier : Dispositions générales
Abrogé31 décembre 2011Champ d'application
Abrogé31 décembre 2011Modalités d'application
Abrogé31 décembre 2011Consultation des instances représentatives du personnel
Abrogé31 décembre 2011Durée collective du travail et temps de travail effectif
Abrogé31 décembre 2011Chapitre II : Réduction du temps de travail pour toutes les structures dans le cadre de la loi Aubry II
Abrogé31 décembre 2011Modalités de réduction du temps de travail
Abrogé5 janvier 2002Conséquences sur l'emploi
Abrogé31 décembre 2011Chapitre III : Compte épargne-temps
Abrogé31 décembre 2011Ouverture du compte épargne-temps
Abrogé5 janvier 2002Alimentation du compte épargne-temps
Abrogé31 décembre 2011Utilisation du compte épargne-temps
Abrogé5 janvier 2002Rémunération du salarié
Abrogé31 décembre 2011Renonciation du salarié à l'utilisation du compte
Abrogé5 janvier 2002Transfert du compte épargne-temps
Abrogé5 janvier 2002Retour du salarié
Abrogé5 janvier 2002Rupture du contrat de travail
Abrogé5 janvier 2002Chapitre IV : Dispositions relatives à l'aménagement du temps de travail
Abrogé31 décembre 2011Durée du travail
Abrogé31 décembre 2011Repos et pauses
Abrogé31 décembre 2011Chapitre V : Travail de nuit
Abrogé31 décembre 2011Définition
Abrogé22 novembre 2000Nature de l'intervention
Abrogé22 novembre 2000Rémunération
Abrogé22 novembre 2000Conditions d'intervention
Abrogé22 novembre 2000Rythme de travail
Abrogé22 novembre 2000Repos
Abrogé22 novembre 2000Refus par le salarié
Abrogé22 novembre 2000Clause particulière
Abrogé22 novembre 2000Chapitre VI : Astreintes
Abrogé31 décembre 2011Principes généraux
Abrogé31 décembre 2011Limitation du nombre de jours d'astreinte
Abrogé31 décembre 2011Rémunération
Abrogé5 janvier 2002Chapitre VII : Dispositions relatives aux cadres
Abrogé31 décembre 2011Principes
Abrogé31 décembre 2011Cadres " intégrés "
Abrogé31 décembre 2011Cadres " autonomes "
Abrogé5 janvier 2002Chapitre VIII : Mandatement syndical
Abrogé31 décembre 2011Mise en œuvre du mandatement
Abrogé31 décembre 2011Modalités du mandat
Abrogé31 décembre 2011Salariés mandatés
Abrogé31 décembre 2011Temps affecté aux salariés mandatés
Abrogé31 décembre 2011Chapitre IX : Réduction du temps de travail pour les structures de 20 salariés au plus dans le cadre de la loi Aubry I
Abrogé31 décembre 2011Généralités
Abrogé31 décembre 2011Ampleur de la réduction du temps de travail
Abrogé31 décembre 2011Possibilité d'échelonnement
Abrogé31 décembre 2011Modalités de la réduction
Abrogé31 décembre 2011Conséquences sur l'emploi dans le cadre du volet offensif
Abrogé31 décembre 2011Conséquences sur l'emploi dans le cadre du volet défensif
Abrogé31 décembre 2011Chapitre X : Incidences sur les rémunérations
Abrogé31 décembre 2011Système de rémunération
Abrogé31 décembre 2011Chapitre XI : Application et suivi de l'accord
Abrogé31 décembre 2011Durée, révision, dénonciation
Abrogé31 décembre 2011Suivi de l'accord
Abrogé31 décembre 2011Date d'effet
Abrogé31 décembre 2011Abrogé depuis le samedi 31 décembre 2011
En vigueur du mercredi 22 novembre 2000 au vendredi 30 décembre 2011