Prévention des risques professionnels

Annexe

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Annexe

Annexe 1

Seuils associés aux facteurs de risques professionnels mentionnés au I de l'article L. 4163-1 du code du travail.

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, page 55.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250048_0000_0008.pdf/BOCC

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En vigueur depuis le 12 juillet 2026

Annexe 1

Seuils associés aux facteurs de risques professionnels mentionnés au I de l'article L. 4163-1 du code du travail.

(Documents non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives, page 55.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/file/pdf/boc_20250048_0000_0008.pdf/BOCC

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