Passage à l'euro
relatif au passage de l'euro
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En vigueur depuis le mardi 19 juin 2001
Passage à l'euro
Exposé des motifs
Champ et durée d'application
Chapitre Ier : Sécurité
Chapitre II : Organisation et conditions de travail
Chapitre III : Dérogations concernant le temps de travail pour la préparation du passage à l'euro
Chapitre IV : Application, adaptation et bilan
Accord-cadre sur la sécurité des agences bancaires du 25 mars 1996 Article 4 Assistance au personnel ayant subi l'agression
Code du travail - Section VI : Manutention des charges (Décret n° 92-958 du 3 septembre 1992)
Dérogations concernant le temps de travail pour le passage à l'euro