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Management par les compétences

Article 1er

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Article 1er

Le référentiel de compétences repose sur une « grammaire » des ressources humaines, définie par les partenaires sociaux, dans les entreprises permettant de s'accorder sur les concepts utiles d'une part pour la collectivité de l'entreprise et d'autre part pour l'individu salarié.
Cette grammaire est présentée dans le diagramme ci-dessous :

(Diagramme non reproduit, consultable en ligne sur le site http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2017/0025/boc_20170025_0000_0013.pdf.)

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 4 août 2017 · Abrogé le 1 janvier 2026

Le référentiel de compétences repose sur une « grammaire » des ressources humaines, définie par les partenaires sociaux, dans les entreprises permettant de s'accorder sur les concepts utiles d'une part pour la collectivité de l'entreprise et d'autre part pour l'individu salarié.
Cette grammaire est présentée dans le diagramme ci-dessous :

(Diagramme non reproduit, consultable en ligne sur le site http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2017/0025/boc_20170025_0000_0013.pdf.)

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Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026

En vigueur du vendredi 4 août 2017 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance