Section précédente

Section parente

Section suivante

Formation professionnelle des visiteurs médicaux

Abrogé1 juillet 2005
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Modifié1 juillet 2005

Créé le 24 juillet 1992 · Modifié le 1 juillet 2005

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour d'un accord collectif de travail

Résumé. Des partenaires sociaux mettent à jour un accord de 1988 pour l'améliorer.

Conformément aux engagements pris lors de la négociation de l'accord collectif du 31 mai 1988, les partenaires sociaux, après avoir élaboré un bilan de son application, ont engagé une nouvelle négociation à l'issue de laquelle ils ont décidé d'apporter, par le présent accord, toutes les modifications qu'ils ont estimées utiles au dispositif mis en place par l'accord du 31 mai 1988.

CHAPITRE Ier

Abrogé1 juillet 2005

Dispositions générales

Abrogé1 juillet 2005

CHAPITRE II

Abrogé1 juillet 2005

CHAPITRE III

Abrogé1 juillet 2005

La carte professionnelle

Abrogé1 juillet 2005

CHAPITRE V

Abrogé1 juillet 2005

Dispositions diverses

Abrogé1 juillet 2005

CHAPITRE VI

Abrogé1 juillet 2005

Abrogé depuis le vendredi 1 juillet 2005

En vigueur du vendredi 24 juillet 1992 au jeudi 30 juin 2005

Formation professionnelle des visiteurs médicaux
Article préambule
CHAPITRE Ier
CHAPITRE II
CHAPITRE III
CHAPITRE IV
CHAPITRE V
CHAPITRE VI