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Forfait annuel en jours
relatif au forfait annuel en jours
Abrogé21 juin 2023
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Préambule
Abrogé21 juin 2023I. Entreprises concernées
Abrogé21 juin 2023II. Salariés concernés (1)
Abrogé21 juin 2023III. Nécessité de l'acceptation écrite du salarié (1)
Abrogé21 juin 2023IV. Durée du forfait annuel en jours (1)
Abrogé21 juin 2023VI. Rémunération
Abrogé21 juin 2023VII. Durée de l'accord
Abrogé21 juin 2023VIII. Formalités de dépôt et de publicité
Abrogé21 juin 2023Abrogé depuis le mercredi 21 juin 2023
En vigueur du jeudi 8 décembre 2022 au mardi 20 juin 2023
Forfait annuel en jours
Préambule
I. Entreprises concernées
II. Salariés concernés (1)
III. Nécessité de l'acceptation écrite du salarié (1)
IV. Durée du forfait annuel en jours (1)
V. Garanties : temps de repos/charge de travail/amplitude des journées de travail/entretien annuel individuel
VI. Rémunération
VII. Durée de l'accord
VIII. Formalités de dépôt et de publicité