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Emploi des seniors
relatif à l'emploi des seniors
Abrogé1 janvier 2019
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Préambule
Abrogé1 janvier 2019Chapitre Ier Recrutement et maintien dans l'emploi
Abrogé1 janvier 2019Chapitre II Anticipation de l'évolution des carrières professionnelles
Abrogé1 janvier 2019Chapitre III Développement des compétences et accès à la formation
Abrogé1 janvier 2019Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2019
En vigueur du vendredi 15 janvier 2010 au lundi 31 décembre 2018
Emploi des seniors
Préambule
Chapitre Ier Recrutement et maintien dans l'emploi
Chapitre II Anticipation de l'évolution des carrières professionnelles
Chapitre III Développement des compétences et accès à la formation
Chapitre IV Amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité
Chapitre V Aménagement des fins de carrière et transition entre activité et retraite
Chapitre VI Transmission des savoirs et des compétences et développement du tutorat