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Emploi des seniors
relatif à l'emploi des seniors
Abrogé20 novembre 2012
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Préambule
Abrogé20 novembre 2012Champ d'application
Abrogé20 novembre 2012Objectif global chiffré de maintien dans l'emploi des salariés âgés de 55 ans et plus
Abrogé20 novembre 2012Dispositions favorables au maintien dans l'emploi des salariés âgés
Abrogé20 novembre 2012Transition entre activité et retraite
Abrogé20 novembre 2012Suivi de l'accord
Abrogé20 novembre 2012Durée de l'accord
Abrogé20 novembre 2012Publicité, extension et demande de validation
Abrogé20 novembre 2012Abrogé depuis le mardi 20 novembre 2012
En vigueur du vendredi 20 novembre 2009 au lundi 19 novembre 2012
Emploi des seniors
Préambule
Champ d'application
Objectif global chiffré de maintien dans l'emploi des salariés âgés de 55 ans et plus
Dispositions favorables au maintien dans l'emploi des salariés âgés
Transition entre activité et retraite
Suivi de l'accord
Durée de l'accord
Publicité, extension et demande de validation