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Emploi des seniors
relatif à l'emploi des seniors
Abrogé1 avril 2025
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Préambule
Abrogé1 avril 2025TITRE Ier CONTEXTE DE LA BRANCHE ET PRINCIPES FONDAMENTAUX
Abrogé1 avril 2025TITRE II CHAMP D'APPLICATION DE L'ACCORD
Abrogé1 avril 2025TITRE III ACTIONS EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SENIORS
Abrogé1 avril 2025TITRE IV SUIVI DE L'ACCORD ET INSTITUTION COMPÉTENTE
Abrogé1 avril 2025TITRE V ENTRÉE EN VIGUEUR, DURÉE, RÉVISION
Abrogé1 avril 2025Abrogé depuis le mardi 1 avril 2025
En vigueur du mercredi 4 novembre 2009 au lundi 31 mars 2025
Emploi des seniors
Préambule
TITRE Ier CONTEXTE DE LA BRANCHE ET PRINCIPES FONDAMENTAUX
TITRE II CHAMP D'APPLICATION DE L'ACCORD
TITRE III ACTIONS EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SENIORS
TITRE IV SUIVI DE L'ACCORD ET INSTITUTION COMPÉTENTE
TITRE V ENTRÉE EN VIGUEUR, DURÉE, RÉVISION