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Emploi des salariés âgés

relatif à l'emploi des salariés âgés

Abrogé1 janvier 2013
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Préambule

Abrogé1 janvier 2013

Champ d'application

Abrogé1 janvier 2013

Objectif global chiffré

Abrogé1 janvier 2013

Modalités de suivi

Abrogé1 janvier 2013

Durée de l'accord

Abrogé1 janvier 2013

Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2013

En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au lundi 31 décembre 2012

Emploi des salariés âgés
Préambule
Champ d'application
Objectif global chiffré
Dispositions favorables au maintien dans l'emploi des salariés âgés
Modalités de suivi
Durée de l'accord
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