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Emploi des salariés âgés
relatif à l'emploi des salariés âgés
Abrogé1 janvier 2013
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Préambule
Abrogé1 janvier 2013Champ d'application
Abrogé1 janvier 2013Objectif global chiffré
Abrogé1 janvier 2013Dispositions favorables au maintien dans l'emploi des salariés âgés
Abrogé1 janvier 2013Modalités de suivi
Abrogé1 janvier 2013Durée de l'accord
Abrogé1 janvier 2013Publicité, extension et demande de validation
Abrogé1 janvier 2013Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2013
En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au lundi 31 décembre 2012
Emploi des salariés âgés
Préambule
Champ d'application
Objectif global chiffré
Dispositions favorables au maintien dans l'emploi des salariés âgés
Modalités de suivi
Durée de l'accord
Publicité, extension et demande de validation