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Diversité

relatif à la diversité

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En vigueur depuis le samedi 1 août 2009

Diversité
Préambule
Chapitre Ier Objet et champ de l'accord
Chapitre II Mobilisation et sensibilisation
Chapitre III Conditions d'accès à l'emploi et recrutement
Chapitre IV Promotion, mobilité et déroulement de carrière
Chapitre V Révision et dénonciation de l'accord
Chapitre VI Durée de l'accord. ― Dépôt