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Capital de temps de formation
relatif au capital de temps de formation
Abrogé1 août 2012
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Préambule
Abrogé1 août 2012Champ d'application
Abrogé1 août 2012Objet du capital de temps de formation
Abrogé1 août 2012Publics prioritaires
Abrogé1 août 2012Actions de formation
Abrogé1 août 2012Conditions d'ouverture du droit au capital de temps de formation
Abrogé1 août 2012Mise en oeuvre du capital de temps de formation
Abrogé1 août 2012Modalités de transfert d'une entreprise à une autre
Abrogé1 août 2012Le financement du capital de temps de formation
Abrogé1 août 2012Durée, bilan, révision, dénonciation, extension
Abrogé1 août 2012Abrogé depuis le mercredi 1 août 2012
En vigueur du vendredi 5 juillet 1996 au mardi 31 juillet 2012
Capital de temps de formation
Préambule
Champ d'application
Objet du capital de temps de formation
Publics prioritaires
Actions de formation
Conditions d'ouverture du droit au capital de temps de formation
Mise en oeuvre du capital de temps de formation
Modalités de transfert d'une entreprise à une autre
Le financement du capital de temps de formation
Durée, bilan, révision, dénonciation, extension