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Apprentissage

Abrogé30 juin 2008
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Abrogé depuis le lundi 30 juin 2008

En vigueur du mercredi 8 juin 2005 au dimanche 29 juin 2008

Apprentissage
Préambule
Priorités en matière de développement de l'apprentissage
Procédure d'examen des demandes des CFA
Contrôle de l'utilisation des fonds
Modalités de financement des CFA
Le suivi de l'accord
La durée de l'accord
Les formalités de dépôt et d'extension
Liste des CFA susceptibles de bénéficier de financement au titre de l'accord du du 08 juin 2005
Dossier à fournir par les CFA demandant un financement au titre de l'accord du du 08 juin 2005
Calendrier des opérations relatives à l'attribution des financements par l'OPCA de branche au titre de l'accord du du 08 juin 2005