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Apprentissage
Abrogé30 juin 2008
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Préambule
Abrogé30 juin 2008Priorités en matière de développement de l'apprentissage
Abrogé30 juin 2008Procédure d'examen des demandes des CFA
Abrogé30 juin 2008Contrôle de l'utilisation des fonds
Abrogé30 juin 2008Modalités de financement des CFA
Abrogé30 juin 2008Le suivi de l'accord
Abrogé30 juin 2008La durée de l'accord
Abrogé30 juin 2008Les formalités de dépôt et d'extension
Abrogé30 juin 2008Abrogé depuis le lundi 30 juin 2008
En vigueur du mercredi 8 juin 2005 au dimanche 29 juin 2008
Apprentissage
Préambule
Priorités en matière de développement de l'apprentissage
Procédure d'examen des demandes des CFA
Contrôle de l'utilisation des fonds
Modalités de financement des CFA
Le suivi de l'accord
La durée de l'accord
Les formalités de dépôt et d'extension
Liste des CFA susceptibles de bénéficier de financement au titre de l'accord du du 08 juin 2005
Dossier à fournir par les CFA demandant un financement au titre de l'accord du du 08 juin 2005
Calendrier des opérations relatives à l'attribution des financements par l'OPCA de branche au titre de l'accord du du 08 juin 2005