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ANNEXE V - CLASSIFICATION OUVRIERS

CLASSIFICATION OUVRIERS OBSERVATIONS D'ORDRE GENERAL

Abrogé19 janvier 1993
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Abrogé19 janvier 1993

Créé le 7 juin 1974 · Abrogé le 19 janvier 1993

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de sécurité et d'entretien dans les entreprises

Résumé. Les entreprises doivent suivre des règles de sécurité pour éviter les accidents, et le personnel doit entretenir le matériel.

I. - Sécurité

Par sécurité, on entend toute action susceptible d'éviter les accidents du travail.

Les chefs d'entreprise et les catégories professionnelles concernées doivent s'imposer le respect impératif :

  • des règles générales de sécurité conformément à la loi ;
  • des instructions particulières de sécurité visant le matériel (en ce qui concerne sa mise en route et son fonctionnement).

Il est par ailleurs précisé, pour des raisons de sécurité, qu'aucune machine ne peut être mise en route que sur les ordres d'un responsable, désigné par le chef d'entreprise ou son représentant à cet effet, qui doit obligatoirement en assurer la surveillance.

Il est en outre souligné qu'il peut exister sur certains matériels des dispositions mécaniques, électriques ou électroniques de sécurité dont l'entretien et le contrôle sont spécifiés dans la définition des postes concernés.

II. - Réglage et entretien

Dans le cadre d'une organisation prévue à cet effet, les consignes ci-après doivent être respectées par le personnel concerné :

S Consignes générales s'appliquant au personnel utilisant du matériel à son poste de travail : il doit entretenir le matériel dont il a la charge en bon état de propreté et de fonctionnement.

§ Consignes s'appliquant au personnel occupant un poste de conduite sur une machine :

Il est chargé des soins journaliers et hebdomadaires nécessaires au maintien de la propreté et au bon fonctionnement de son matériel (l'entretien et le graissage étant effectués conformément aux instructions données, les pièces en mouvement étant entretenues machines à l'arrêt) ;

Il doit avoir des connaissances sur le fonctionnement général de sa machine afin d'assurer le réglage de conduite et remédier aux incidents courants de marche. Les anomalies d'ordre mécanique et électrique constatées doivent être signalées au supérieur hiérarchique ;

Il tient à jour le carnet de bord de la machine.

N.B. - Pour les titulaires de certains postes, des prescriptions complémentaires sont spécifiées dans les définitions correspondantes.

III. - Définition " travaux courants " et " tous travaux "

Cette notion s'apprécie par rapport à l'ensemble des travaux de la profession et non sur le plan d'une seule entreprise.

Abrogé depuis le mardi 19 janvier 1993

En vigueur du vendredi 7 juin 1974 au lundi 18 janvier 1993

CLASSIFICATION OUVRIERS OBSERVATIONS D'ORDRE GENERAL