Annexe III : Ouvriers

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Préambule

Les parties signataires se sont engagées à ce que les définitions ci-après soient complétées paritairement dans chaque branche d'activités par des exemples de postes caractéristiques.

En outre, il est entendu que les définitions de catégories figurant dans la présente classification sont données au masculin mais il va de soi que tous les postes correspondants peuvent être tenus par un personnel féminin.

NOTA : L'annexe III a été dénoncée et remplacée par l'accord du 31 janvier 1994 BO Conventions collectives 94-16 en vigueur le 1er juillet 1994.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juillet 1994

Créé le 2 avril 1979 · Abrogé le 1 juillet 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classification des postes d'ouvriers

Résumé. Un accord définit des catégories de postes pour les ouvriers, avec des exemples à ajouter par branche d'activité.
Préambule

Les parties signataires se sont engagées à ce que les définitions ci-après soient complétées paritairement dans chaque branche d'activités par des exemples de postes caractéristiques.

En outre, il est entendu que les définitions de catégories figurant dans la présente classification sont données au masculin mais il va de soi que tous les postes correspondants peuvent être tenus par un personnel féminin.

NOTA : L'annexe III a été dénoncée et remplacée par l'accord du 31 janvier 1994 BO Conventions collectives 94-16 en vigueur le 1er juillet 1994.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 juillet 1994

En vigueur du lundi 2 avril 1979 au jeudi 30 juin 1994

Source : Légifrance