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Annexe I : Réduction et l'aménagement du temps de travail
Abrogé1 juillet 2022
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Préambule
Abrogé1 juillet 2022I -Application de l'accord professionnel dans les entreprises
Abrogé1 juillet 2022II -Appréciation de la durée du travail
Abrogé1 juillet 2022III -Jours fériés
Abrogé1 juillet 2022IV -Durée hebdomadaire
Abrogé1 juillet 2022V -Compensation
Abrogé1 juillet 2022VI -Dépassements de la durée hebdomadaire normale
Abrogé1 juillet 2022VII -Réduction des horaires dits d'équivalence
Abrogé1 juillet 2022VIII -Cinquième semaine de congés payés
Abrogé1 juillet 2022IX -Dispositions d'application du présent accord au personnel d'encadrement
Abrogé1 juillet 2022X -Mesures d'assouplissement adaptées à la profession
Abrogé1 juillet 2022Abrogé depuis le vendredi 1 juillet 2022
En vigueur du lundi 1 février 1982 au jeudi 30 juin 2022
Annexe I : Réduction et l'aménagement du temps de travail
Préambule
I -Application de l'accord professionnel dans les entreprises
II -Appréciation de la durée du travail
III -Jours fériés
IV -Durée hebdomadaire
V -Compensation
VI -Dépassements de la durée hebdomadaire normale
VII -Réduction des horaires dits d'équivalence
VIII -Cinquième semaine de congés payés
IX -Dispositions d'application du présent accord au personnel d'encadrement
X -Mesures d'assouplissement adaptées à la profession