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Annexe I : Ingénieurs et cadres

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En vigueur depuis le 11 juin 1969

Préambule

En application de l'article 2 de la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 13 février 1969, de la convention collective nationale des cadres du 10 juillet 1953 ainsi que ses annexes, avenants et, d'une manière générale, tous textes subséquents sont dénoncés.

Les articles ci-après de la présente annexe modifient ou complètent les articles correspondants de la convention collective nationale du 13 février 1969. Les articles de ladite convention non repris dans la présente annexe sont applicables aux cadres.

En vigueur depuis le mercredi 11 juin 1969

Annexe I : Ingénieurs et cadres
Chapitre Ier
Chapitre II
Chapitre III : Classification des emplois applicables aux cadres et ingénieurs
Commission nationale de conciliation des litiges individuels
Règlement intérieur - Accord du 11 juin 1969