En vigueur depuis le 1 décembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des articles sur l'organisation du travail
Résumé. L'accord remplace les articles 15, 16 et 23 de la convention collective par un nouvel accord sur l'aménagement du temps de travail.
Le présent accord annule et remplace les articles 15, 16 et 23 de la présente convention collective.
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