JORF n°252 du 29 octobre 1999

Catégorie E

SA Monégasque Europe 1 (Europe 1) :

Zones :

- Bar-le-Duc, fréquence : 107,0 MHz ;

- Colmar, fréquence : 94,6 MHz ;

- Forbach, fréquence : 104,5 MHz ;

- Metz, fréquence : 105,3 MHz ;

- Mulhouse, fréquence : 94,8 MHz ;

- Nancy, fréquence : 105,5 MHz ;

- Remiremont, fréquence : 91,0 MHz ;

- Sarrebourg, fréquence : 106,1 MHz ;

- Strasbourg, fréquence : 103,3 MHz ;

- Thionville, fréquence : 102,4 MHz ;

- Vittel, fréquence : 102,0 MHz.

SA Cie luxembourgeoise de télévision (RTL) :

Zones :

- Bar-le-Duc, fréquence : 105,0 MHz ;

- Colmar, fréquence : 107,3 MHz ;

- Longwy, fréquence : 90,4 MHz ;

- Metz, fréquence : 104,8 MHz ;

- Mulhouse, fréquence : 107,1 MHz ;

- Nancy, fréquence : 105,1 MHz ;

- Sarreguemines, fréquence : 88,4 MHz ;

- Saint-Dié, fréquence : 99,6 MHz ;

- Strasbourg, fréquence : 105,7 MHz.

A défaut d'accord sur les termes de la convention entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et le titulaire, au plus tard le 27 mars 2000, l'autorisation ne pourrait être reconduite hors appel aux candidatures.


Historique des versions

Version 1

Catégorie E

SA Monégasque Europe 1 (Europe 1) :

Zones :

- Bar-le-Duc, fréquence : 107,0 MHz ;

- Colmar, fréquence : 94,6 MHz ;

- Forbach, fréquence : 104,5 MHz ;

- Metz, fréquence : 105,3 MHz ;

- Mulhouse, fréquence : 94,8 MHz ;

- Nancy, fréquence : 105,5 MHz ;

- Remiremont, fréquence : 91,0 MHz ;

- Sarrebourg, fréquence : 106,1 MHz ;

- Strasbourg, fréquence : 103,3 MHz ;

- Thionville, fréquence : 102,4 MHz ;

- Vittel, fréquence : 102,0 MHz.

SA Cie luxembourgeoise de télévision (RTL) :

Zones :

- Bar-le-Duc, fréquence : 105,0 MHz ;

- Colmar, fréquence : 107,3 MHz ;

- Longwy, fréquence : 90,4 MHz ;

- Metz, fréquence : 104,8 MHz ;

- Mulhouse, fréquence : 107,1 MHz ;

- Nancy, fréquence : 105,1 MHz ;

- Sarreguemines, fréquence : 88,4 MHz ;

- Saint-Dié, fréquence : 99,6 MHz ;

- Strasbourg, fréquence : 105,7 MHz.

A défaut d'accord sur les termes de la convention entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et le titulaire, au plus tard le 27 mars 2000, l'autorisation ne pourrait être reconduite hors appel aux candidatures.