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Modernisation de la classification des emplois administratifs

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En vigueur depuis le jeudi 18 mai 2006

Modernisation de la classification des emplois administratifs
Préambule
Objet de l'accord
Objectifs poursuivis par les deux parties dans la révision de la classification des administratifs
Méthode de travail : réalisation d'une étude d'accompagnement par recours à un expert externe
Financement de l'étude
Dénonciation commune de la convention collective ESH par les signataires limitée à la révision de la classification
Dépôt de l'accord et révision
Durée de l'accord
Guide d'application et suivi de l'accord