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Titre Ier

RÈGLES GÉNÉRALES APPLICABLES À LA CONSTRUCTION ET LA RÉNOVATION DE BÂTIMENTS

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Section 1

Objectifs généraux

L112-1 — L112-3

JORF n°0026 du 31 janvier 2020

Chapitre II : Principes généraux de respect des règles de construction

Section 1 : Objectifs généraux

Section 2 : Modalités de justification du respect des objectifs généraux

Section 3 : Dispositions applicables aux solutions d'effet équivalent

Section 4 : Dérogations aux règles de construction