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Livre Ier
DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION
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CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET RÉNOVATION DES BÂTIMENTS
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Chapitre Ier
Définitions
L111-1
Chapitre Ier : Définitions
Chapitre II : Principes généraux de respect des règles de construction
Section 1 : Objectifs généraux
Section 2 : Modalités de justification du respect des objectifs généraux
Section 3 : Dispositions applicables aux solutions d'effet équivalent
Section 4 : Dérogations aux règles de construction
Chapitre III : Autres règles applicables aux bâtiments
Section 1 : Règles générales
Section 2 : Réseaux
Section 3 : Stationnement des véhicules électriques
Section 4 : Infrastructures de stationnement des vélos
