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Section 2
Dispositions relatives aux baignades et piscines ouvertes au public
L. 322-7 — L. 322-9
Section parente
TITRE III
MANIFESTATIONS SPORTIVES
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Section 1
Rôle des fédérations
L. 331-1 — L. 331-4
Section 1 : Rôle des fédérations
Section 2 : Autorisations préalables
Section 3 : Obligation d'assurance des organisateurs de manifestations sportives
