Retour à la section

Loi n°2022-218 du 21 février 2022

JORF n°0044 du 22 février 2022

ANNEXE
À L'ARTICLE 1ER

Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 1980-195 - Gustav Klimt, Rosiers sous les arbres.

ANNEXE
À L'ARTICLE 2

  1. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29342 - Jean-Louis Forain, Jeune femme debout sur un balcon, contemplant des toits parisiens, aquarelle (vendu en 1942 sous le titre Femme à la terrasse fleurie) ;
  2. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29334 - Constantin Guys, Jeune femme et sa duègne, aquarelle ;
  3. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29335 - Constantin Guys, Présentation de visiteur, plume et lavis (vendu en 1942 sous le titre La présentation du visiteur) ;
  4. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29336 - Constantin Guys, Cavaliers et amazones, plume et aquarelle ;
  5. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29337 - Constantin Guys, La loge de l'Empereur, plume et aquarelle, (vendu en 1942 sous le titre La loge de l'Empereur pendant une représentation de Madame Viardot dans « Orphée ») ;
  6. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29338 - Constantin Guys, Une revue aux Invalides, plume et aquarelle, (vendu en 1942 sous le titre Revue aux Invalides par l'empereur Napoléon III) ;
  7. Numéro d'inventaire du château de Compiègne : C 42.064 - Pierre-Jules Mène, L'amazone présumée être Sa Majesté l'impératrice Eugénie, cire originale ;
  8. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29339 - Henry Bonaventure Monnier, Portraits de Joseph Prudhomme et de Henry Monnier, aquarelle ;
  9. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29340 - Henry Bonaventure Monnier, Les trois matrones, aquarelle ;
  10. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29341 - Henry Bonaventure Monnier, Les visiteurs, aquarelle ;
  11. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29341 bis - Henry Bonaventure Monnier, Une soirée chez Madame X, plume gouachée ;
  12. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29333 - Camille Roqueplan, La diligence en danger, aquarelle.

ANNEXE
À L'ARTICLE 3

Numéro d'inventaire du musée Utrillo-Valadon de Sannois : FUV/HT/1936/MU/A/2004/S-MUV - Maurice Utrillo, Carrefour à Sannois.

ANNEXE
À L'ARTICLE 4

Numéro d'inventaire du musée national d'art moderne : AM 1988-55 - Marc Chagall, Le Père.

1 version

Historique des versions

Version 1

ANNEXE

À L'ARTICLE 1ER

Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 1980-195 - Gustav Klimt, Rosiers sous les arbres.

ANNEXE

À L'ARTICLE 2

1. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29342 - Jean-Louis Forain, Jeune femme debout sur un balcon, contemplant des toits parisiens, aquarelle (vendu en 1942 sous le titre Femme à la terrasse fleurie) ;

2. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29334 - Constantin Guys, Jeune femme et sa duègne, aquarelle ;

3. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29335 - Constantin Guys, Présentation de visiteur, plume et lavis (vendu en 1942 sous le titre La présentation du visiteur) ;

4. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29336 - Constantin Guys, Cavaliers et amazones, plume et aquarelle ;

5. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29337 - Constantin Guys, La loge de l'Empereur, plume et aquarelle, (vendu en 1942 sous le titre La loge de l'Empereur pendant une représentation de Madame Viardot dans « Orphée ») ;

6. Numéro d'inventaire du musée d'Orsay : RF 29338 - Constantin Guys, Une revue aux Invalides, plume et aquarelle, (vendu en 1942 sous le titre Revue aux Invalides par l'empereur Napoléon III) ;

7. Numéro d'inventaire du château de Compiègne : C 42.064 - Pierre-Jules Mène, L'amazone présumée être Sa Majesté l'impératrice Eugénie, cire originale ;

8. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29339 - Henry Bonaventure Monnier, Portraits de Joseph Prudhomme et de Henry Monnier, aquarelle ;

9. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29340 - Henry Bonaventure Monnier, Les trois matrones, aquarelle ;

10. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29341 - Henry Bonaventure Monnier, Les visiteurs, aquarelle ;

11. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29341 bis - Henry Bonaventure Monnier, Une soirée chez Madame X, plume gouachée ;

12. Numéro d'inventaire du musée du Louvre : RF 29333 - Camille Roqueplan, La diligence en danger, aquarelle.

ANNEXE

À L'ARTICLE 3

Numéro d'inventaire du musée Utrillo-Valadon de Sannois : FUV/HT/1936/MU/A/2004/S-MUV - Maurice Utrillo, Carrefour à Sannois.

ANNEXE

À L'ARTICLE 4

Numéro d'inventaire du musée national d'art moderne : AM 1988-55 - Marc Chagall, Le Père.