JORF n° 109 du 11 mai 2002
Autres
1 texteDécrets, arrêtés, circulaires
16 textesArrêté du 9 mai 2002 portant délégation de signature
Arrêté du 8 mai 2002 portant délégation de signature
Arrêté du 10 mai 2002 portant délégation de signature
Arrêté du 10 mai 2002 portant délégation de signature
Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de travail du golf
Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux
Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les entreprises d'accouvage et de sélection
Arrêté du 9 mai 2002 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
Arrêté du 9 mai 2002 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
Arrêté du 8 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre
Liste des candidats déclarés admis à l'issue de l'épreuve du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un titre d'ingénieur ou d'un diplôme de troisième cycle dans une matière scientifique ou technique (concours 2002)
Liste des candidats déclarés admis sur liste complémentaire à l'issue de l'épreuve du concours d'admission au cours supérieur de l'école des sous-officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d'un titre d'ingénieur ou d'un diplôme de troisième cycle dans une matière scientifique ou technique (concours 2002)
Arrêté du 10 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre
Arrêté du 10 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Décret du 3 mai 2002 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (rectificatif)
Décision du 15 avril 2002 portant nomination à la commission du soutien financier sélectif à la production
Commission nationale de l'informatique et des libertés
2 textesDélibération n° 2001-061 du 20 décembre 2001 portant recommandation relative aux fichiers de gestion du patrimoine immobilier à caractère social
Délibération n° 2001-062 du 20 décembre 2001 modifiant la norme simplifiée n° 20 concernant les traitements automatisés d'informations nominatives relatifs à la gestion du patrimoine immobilier à caractère social
Avis et communications
45 textesAvis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'un conseiller en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale
Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale
Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale
Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un ingénieur hospitalier en chef de 1re catégorie, 2e classe
Avis de concours sur titres pour le recrutement de psychologues
Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers subdivisionnaires
Avis de concours sur titres pour le recrutement d'ingénieurs hospitaliers subdivisionnaires
Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'un éducateur de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
Avis de concours interne sur titres pour le recrutement de surveillants-chefs des services médicaux
Avis relatif au renouvellement d'une licence d'agence de mannequins
Avis relatif à l'agrément d'une agence de mannequins pour l'engagement des enfants mannequins
Avis relatifs à des transferts de portefeuille de bulletins d'adhésion et de contrats de mutuelles
Avis relatifs à des transferts de portefeuille de bulletins d'adhésion et de contrats de mutuelles
Avis relatifs à des transferts de portefeuille de bulletins d'adhésion et de contrats de mutuelles
Avis relatifs à des transferts de portefeuille de bulletins d'adhésion et de contrats de mutuelles
Avis de concours pour le recrutement dans le corps militaire des médecins des armées en 2002 (concours catégorie « diplôme d'Etat »)
Avis de vacance des fonctions de directeur de l'école polytechnique universitaire de Marseille
Avis relatif à un appel de candidatures en vue de pourvoir des emplois vacants dans les grands établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Avis relatif aux concours pour le recrutement d'adjoints administratifs des services déconcentrés de l'équipement, du laboratoire central des ponts et chaussées et de la direction générale de l'aviation civile
Avis relatif aux concours pour le recrutement d'adjoints administratifs et d'adjointes administratives des services déconcentrés
Avis relatif à la répartition par spécialité des postes offerts aux concours pour le recrutement d'adjoints administratifs et d'adjointes administratives des services déconcentrés (service de l'équipement) au titre de l'année 2002 dans la zone du CIFP d'Aix-en-Provence
Avis relatif au Loto Foot Matches Championnats européens n° 18 du 11 mai 2002
Avis aux détenteurs d'autorisations de mise sur le marché de produits antiparasitaires visées à l'article L. 253-1 du code rural
Avis relatif à la liste des ateliers de découpe de viandes d'animaux de boucherie et de gibiers ongulés d'élevage dérogataires
Avis relatif à la décision tacite d'extension de deux avenants à l'accord interprofessionnel triennal et d'un accord spécifique au suivi d'aval de la qualité pour 2001-2002 conclus dans le cadre du comité interprofessionnel des vins du Sud-Ouest
Avis de mise en consultation d'une demande d'enregistrement d'attestation de spécificité
Avis de mise en consultation des cahiers des charges de certification de conformité
Avis de mise en consultation des cahiers des charges de certification de conformité
Avis de mise en consultation des cahiers des charges de certification de conformité
Avis de mise en consultation des cahiers des charges de certification de conformité
Avis de mise en consultation des cahiers des charges de certification de conformité
Avis de mise en consultation d'une demande d'enregistrement d'indication géographique protégée