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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Impact de la hausse des prix de l'énergie sur les budgets locaux

Résumé. Un rapport montre que la hausse des prix de l'énergie coûte cher aux villes et villages.

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Impact de la hausse des énergies sur les collectivités

Résumé. Un rapport explique comment la hausse des prix de l'énergie affecte les budgets des villes et villages.

Sénat

Documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 4 août 2022

N° 836 (2021-2022) Rapport d'information fait par Mme Françoise GATEL au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la hausse du coût des énergies et leur impact pour les collectivités territoriales.
N° 858 (2021-2022) Rapport fait par MM. Jean-François HUSSON, rapporteur général, et Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général, au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022.
N° 859 (2021-2022) Texte de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022.

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