Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Mardi 29 mars 2022

Commission des affaires étrangères à 17 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
- Audition du Général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées.
Commission des affaires sociales à 15 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)

Captation vidéo

- Mission d'information sur le contrôle des EHPAD (Rapporteurs : M. Bernard Bonne et Mme Michelle Meunier) : Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 15 h 30 (Salle n° 67 et en téléconférence)
- Examen du rapport d'information et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur les perspectives pour l'aménagement du territoire sur les volets « inclusion numérique » et « accès territorial aux soins »
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 15 h 30 (Salle n° 245 et en téléconférence)
- Présentation du rapport d'information de Mme Sonia de la Provôté visant à actualiser les conclusions de la mission d'information sur la mise en œuvre de la réforme du premier cycle des études de santé.
- Présentation du rapport d'information de Mme Else Joseph et de M. Olivier Paccaud sur la réalité de la mise en œuvre du plan de relance en faveur des patrimoines.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France à 17 heures (Salle n° 263 et en téléconférence)
- Examen du rapport de la commission d'enquête.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mission d'information « Comment redynamiser la culture citoyenne ? » à 16 h 30 (Salle n° 213 et en téléconférence)

À 16 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)

- Table ronde sur la démocratie participative :
. M. Loïc BLONDIAUX, professeur de science politique, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ;
. M. Jean-Pierre GAUDIN, professeur de science politique émérite à Science Po Aix ;
. Mme Mathilde HEITZMANN-PATIN, professeur agrégé de droit public, université du Mans.

À 18 heures (Salle n° 263 et en téléconférence)

- Échanges avec des membres de conseils de jeunes (collectivités ultramarines) :
. Mme Zion DUPIN de MAJOUBERT (Martinique) ;
. Mme Solène LURON (Martinique) ;
. M. Ayad BEN MBARAKA (Mayotte) ;
. MM. Anthony TORTILLARD et Noah IBAO (La Réunion) ;
. Mme Marie-Pierre PERNETTE, déléguée générale de l'Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (ANACEJ).
Cette réunion est ouverte aux membres de la délégation sénatoriale aux outre-mer.
Mission d'information sur « L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? » à 17 heures et à 18 heures (Salle RD204 et en téléconférence)

À 18 heures (Salle RD204 et en téléconférence)
Captation vidéo

- Audition de M. Hervé Guillou, président du Comité stratégique de filière des industriels de la mer (CSF IM) et vice-président du Groupement des industries de construction et activités navales (GICAN).
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'État de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? » à 17 h 15 (Salle n° 216 et en téléconférence)
- Examen et adoption du rapport d'information.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

Convocations

Mission d'information sur « L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »
La convocation rectifiée porte sur l'annulation de l'audition de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) mardi 29 mars à 17 heures.
Le reste de l'ordre du jour est inchangé.
Mardi 29 mars 2022 à 18 heures (Salle RD204 - 46, rue de Vaugirard - et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Hervé Guillou, président du Comité stratégique de filière des industriels de la mer (CSF IM) et vice-président du Groupement des industries de construction et activités navales (GICAN).1
2° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
Convocation rectifiée bis
I. Mercredi 30 mars 2022 à 10 heures (Salle A213 - 2ème étage aile Est et en téléconférence)
À 10 heures
Captation vidéo.
1° Audition de MM. Gabriel GIABICANI, directeur Innovations et Opérations à la direction de l'Investissement de la Banque des Territoires, Gabriel CHUNG, directeur de la mission PIA à la Caisse des Dépôts et Consignations, et François BLOUVAC, responsable du programme Territoires d'industrie de la Banque des Territoires (en téléconférence) ;
À 11 heures
Captation vidéo.
2° Audition conjointe de M. Antoine LE ROUX, directeur général adjoint en charge de l'innovation à la Région Auvergne-Rhône-Alpes et de M. Sylvain DORSCHNER, directeur général de Grand E-nov (en téléconférence) ;
3° Questions diverses.
II. Mercredi 30 mars 2022 à 14 h 30 (Salle A67 - rez-de-jardin aile Sud et en téléconférence)
À 14 h 30
Captation vidéo.
1° Audition de M. Régis RÉAU, directeur scientifique Recherche et Développement d'Air Liquide ;
À 15 h 30
2° Audition conjointe de M. Jean-Pierre NOZIERES, fondateur et président d'Antaios, et de MM. Matthieu MASSELIN, président et Jean-Louis CONSTANZA, directeur du développement de Wandercraft ;
À 17 heures
Captation vidéo.
3° Audition de M. Paul-François FOURNIER, directeur exécutif Innovation de Bpifrance (en téléconférence) ;
À 18 heures
Captation vidéo.
4° Audition de M. Stéphane BANCEL, directeur général de Moderna (en téléconférence) ;
5° Questions diverses.