Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen de rapports et projets de loi par le Sénat

Résumé. Le Sénat a étudié des rapports et lois sur la gestion de la crise sanitaire, la sécurité civile et le terrorisme.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Séance du Sénat du 21 juillet 2021

Résumé. Le Sénat a examiné plusieurs rapports et projets de loi, notamment sur la gestion de la crise sanitaire, la sécurité civile et le terrorisme.

Sénat
Session extraordinaire de 2020-2021

Réunions
Mercredi 21 juillet 2021

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 10 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
- Examen du rapport d'information de MM. Hugues Saury et Rachid Temal portant avis sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement.
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 669 (2020-2021) autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de Göteborg du 1er décembre 1999, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique.
Commission des affaires sociales à 11 heures (Salle 213 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique (Déclaration d'intérêts dans le domaine de la santé), de M. Jacques-Olivier Bay, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'agence de la biomédecine.
- Sous réserve de son dépôt et de sa transmission, demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de relatif à l'adaptation de nos outils de gestion de la crise sanitaire.
Commission des finances à 11 heures (Salle 131 et en téléconférence) et l''après-midi, à l'issue de la discussion générale (Salle 131 et en téléconférence)
À 11 heures (Salle 131 et en téléconférence) :
- Éventuellement, examen du rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
L'après-midi, à l'issue de la discussion générale (Salle 131 et en téléconférence) :
- Éventuellement, examen, en nouvelle lecture, des amendements au projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 8 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence), à 13 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence) et à l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle 216 et en téléconférence)
À 8 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence) :
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 674 (2020-2021) permettant la réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce, présentée par Mme Nathalie Goulet.
- Examen, du rapport d'information de M. François-Noël Buffet sur les dysfonctionnements constatés lors des élections départementales et régionales de juin 2021.
- Examen du rapport de Mme Françoise Dumont et MM. Loïc Hervé et Patrick Kanner et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 646 2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels.

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Vendredi 16 juillet 2021, à 12 heures.

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 13 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence) :

Ouverte à la presse - Captation vidéo

- Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, dans le cadre de l'examen du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire.
À l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle 216 et en téléconférence) :
- Examen, en nouvelle lecture, des amendements éventuels au projet de loi n° 771 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (rapporteurs : M. Marc-Philippe Daubresse et Mme Agnès Canayer).
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mission d'information « Les influences étatiques extra-européennes dans le monde universitaire et académique français et leurs incidences » à 17 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de Mme Gillian Bird, Ambassadrice d'Australie en France.

Membres présents ou excusés

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 20 juillet 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
Excusé  : Nicole Bonnefoy.
Ont délégué leur droit de vote  : Bruno Belin, François Calvet, Didier Mandelli, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mardi 20 juillet 2021
Présents  : Philippe Bas, Guy Benarroche, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Jean-Yves Leconte, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Dany Wattebled.
En téléconférence  : Esther Benbassa, Maryse Carrère, Loïc Hervé, Jean-Yves Roux.
Excusé  : Françoise Dumont.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Valérie Boyer, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Claudine Thomas.

Convocations

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 20 juillet 2021 à 14 heures (Salle A245 - 2e étage Ouest et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
1° Examen des éventuels amendements sur le texte n° 767 (2020-2021) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (procédure accélérée)
2° Questions diverses

Désignations de rapporteurs

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
M. Philippe Bas est désigné rapporteur sur le projet de loi relatif à gestion de la crise sanitaire (sous réserve de sa transmission).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Projet de loi relatif à l'adaptation de nos outils de gestion de la crise sanitaire (discussion générale) : Jeudi 22 juillet 2021 12 heures

Informations parlementaires