Assemblée nationale
Session ordinaire de 2020-2021

Vendredi 30 octobre 2020

A 9 heures. - 1re séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360 et n° 3399).
Rapport de M. Laurent Saint-Martin, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (Compte spécial)
Rapports spéciaux (annexes 4, 4 et 5) de Mme Anne-Laure Cattelot, MM. Hervé Pellois et Michel Lauzzana, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 3400, tome III) de M. Jean-Bernard Sempastous, au nom de la commission des affaires économiques.
A 15 heures. - 2e séance publique :
1. Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (n° 3489).
Rapport de M. Grégory Besson-Moreau.
2. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360 et n° 3399).
Rapport de M. Laurent Saint-Martin, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (Compte spécial) (suite)
Rapports spéciaux (annexes 4, 4 et 5) de Mme Anne-Laure Cattelot, MM. Hervé Pellois et Michel Lauzzana, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 3400, tome III) de M. Jean-Bernard Sempastous, au nom de la commission des affaires économiques.
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapports spéciaux (annexes 7, 13 et 14) de MM. Jean-Paul Dufrègne, François Cornut-Gentille et Mme Aude Bono-Vandorme, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 3465, tomes I, II, III, IV, V, VI et VII) de MM. Philippe Michel-Kleisbauer, Fabien Gouttefarde, Claude de Ganay, Mme Sereine Mauborgne, MM. Didier Le Gac, Jean-Jacques Ferrara et Christophe Lejeune, au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Avis (n° 3403, tome IV) de M. Guy Teissier, au nom de la commission des affaires étrangères.
A 21 heures. - 3e séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360 et n° 3399).
Rapport de M. Laurent Saint-Martin, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (suite)
Rapports spéciaux (annexes 7, 13 et 14) de MM. Jean-Paul Dufrègne, François Cornut-Gentille et Mme Aude Bono-Vandorme, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Avis (n° 3465, tomes I, II, III, IV, V, VI et VII) de MM. Philippe Michel-Kleisbauer, Fabien Gouttefarde, Claude de Ganay, Mme Sereine Mauborgne, MM. Didier Le Gac, Jean-Jacques Ferrara et Christophe Lejeune, au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Avis (n° 3403, tome IV) de M. Guy Teissier, au nom de la commission des affaires étrangères.