Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réunion du Sénat sur la bioéthique et les droits numériques
Résumé. Le Sénat organise une réunion pour présenter un rapport sur les États généraux de la bioéthique et discuter des droits numériques.
Offices et délégations
Réunions
Jeudi 7 juin 2018
A 10 heures (Sénat, salle René Monory, 15, rue de Vaugirard, Paris 6e) :
Présentation, ouverte à la presse :
- du rapport sur les Etats généraux de la bioéthique du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) par M. Jean-François Delfraissy, président ;
- des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des Etats généraux de la bioéthique.
Groupe de travail sur les droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique
Jeudi 7 juin 2018
A 8 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- à 8 h 30 : audition de M. Jacky Richard, vice-président de la section du rapport et des études du Conseil d'Etat et de M. Laurent Cytermann, maître des requêtes au Conseil d'Etat.
- à 9 h 30 : réunion de travail à huis clos.